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Brevet européen · EP0349103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349103
Numéro de demande
EP89304248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1989
Publié
3 janv. 1990
Délivré
25 nov. 1992
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
AT X 88304008 04.05.1988
GB A 8820265 26.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Inventeur

France, Gordon

Welwyn Garden City/Herts, GB

Leonard, Graham Stanley

Welwyn Garden City/Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.