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Brevet européen · EP0349103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0349103
- Numéro de demande
- EP89304248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 1989
- Publié
- 3 janv. 1990
- Délivré
- 25 nov. 1992
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- AT X 88304008 04.05.1988GB A 8820265 26.08.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 15 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993
Parties
Inventeur
France, Gordon
Welwyn Garden City/Herts, GB
Leonard, Graham Stanley
Welwyn Garden City/Herts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.