Pechkontrolle

Brevet européen · EP0349311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349311
Numéro de demande
EP89306596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1989
Publié
3 janv. 1990
Délivré
12 mars 1997
Radié
12 mars 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D21H 21/02 (2006.01)
*D21H 17/69 (2006.01)
Priorité
GB 8815515 29.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ECC International Limited

ECC INTERNATIONAL LIMITED

1015 Arlington Business Park, Theale Reading Berkshire RG7 4SA, GB

Inventeur

Rogan, Keith Robert

Bugle St. Austell, PL26 8PW, GB

Adams, John Michael

Ruan Highlanes Truro TR2 5NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.