Kupplungsvorrichtung
Brevet européen · EP0349344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0349344
- Numéro de demande
- EP89306678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1989
- Publié
- 3 janv. 1990
- Délivré
- 23 juin 1993
- Radié
- 23 juin 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 39/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8815741 01.07.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Handley, Graham Robert
Upton Wirral L49 0QG, GB
Pilkington, Ian
Wrexham Clwyd LL13 7QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.