Kupplungsvorrichtung

Brevet européen · EP0349344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349344
Numéro de demande
EP89306678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1989
Publié
3 janv. 1990
Délivré
23 juin 1993
Radié
23 juin 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 39/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8815741 01.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Handley, Graham Robert

Upton Wirral L49 0QG, GB

Pilkington, Ian

Wrexham Clwyd LL13 7QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.