Joint de fixation pour tentes, bâches, etc

Brevet européen · EP0349508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349508
Numéro de demande
EP89850215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1989
Publié
3 janv. 1990
Délivré
21 août 1991
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 15/06 (2006.01)
E04H 15/64 (2006.01)
Priorité
SE A 8802470 29.06.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

TRELLEBORG AB

Trelleborg AB

Nygatan, 102, Trelleborg, SE

Inventeur

Johansson, Tommy Karl Gösta

S-231 56 Trelleborg, SE

Olsson, Siw Kerstin Evelyn

S-271 40 Ystad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.