Thermisches Aufzeichnungsmittel

Brevet européen · EP0349532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349532
Numéro de demande
EP88900435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 déc. 1987
Publié
10 janv. 1990
Délivré
24 nov. 1993
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/26 (2006.01)
B41M 5/24 (2006.01)
B41M 1/18 (2006.01)
G03F 7/34 (2006.01)
Priorité
US A 939854 09.12.1986
Demande PCT
PCT/US1987/003249 07.12.1987
Publication PCT
WO1988/004237 16.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 août 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Etzel, Mark R.

Cambridge, MA 02139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.