Thermisches Aufzeichnungsmittel
Brevet européen · EP0349532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0349532
- Numéro de demande
- EP88900435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 déc. 1987
- Publié
- 10 janv. 1990
- Délivré
- 24 nov. 1993
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/26 (2006.01)B41M 5/24 (2006.01)B41M 1/18 (2006.01)G03F 7/34 (2006.01)
- Priorité
- US A 939854 09.12.1986
- Demande PCT
- PCT/US1987/003249 07.12.1987
- Publication PCT
- WO1988/004237 16.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 août 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Etzel, Mark R.
Cambridge, MA 02139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.