Gerät zum Erfassen einer Garnbewegung

Brevet européen · EP0349559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349559
Numéro de demande
EP88902455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1988
Publié
10 janv. 1990
Délivré
24 juin 1992
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 63/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3707875 11.03.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000192 11.03.1988
Publication PCT
WO1988/007018 22.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Tholander, Lars Helge Gottfrid

S-523 00 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.