Gerät zum Erfassen einer Garnbewegung
Brevet européen · EP0349559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0349559
- Numéro de demande
- EP88902455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1988
- Publié
- 10 janv. 1990
- Délivré
- 24 juin 1992
- Radié
- 31 mars 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 63/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3707875 11.03.1987
- Demande PCT
- PCT/EP1988/000192 11.03.1988
- Publication PCT
- WO1988/007018 22.09.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995
- 14 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Tholander, Lars Helge Gottfrid
S-523 00 Ulricehamn, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.