Kupferätzzusammensetzungen
Brevet européen · EP0349600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0349600
- Numéro de demande
- EP88906802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1988
- Publié
- 10 janv. 1990
- Délivré
- 28 oct. 1992
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 71/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 139589 29.12.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/002474 20.07.1988
- Publication PCT
- WO1989/006172 13.07.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Cordani, John L.
Waterbury, CT 06706, US
Letize, Raymond A.
West Haven, CT 06516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.