Kupferätzzusammensetzungen

Brevet européen · EP0349600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349600
Numéro de demande
EP88906802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1988
Publié
10 janv. 1990
Délivré
28 oct. 1992
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 71/00 (2006.01)
Priorité
US A 139589 29.12.1987
Demande PCT
PCT/US1988/002474 20.07.1988
Publication PCT
WO1989/006172 13.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Cordani, John L.

Waterbury, CT 06706, US

Letize, Raymond A.

West Haven, CT 06516, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.