Synchronisierbare Antriebssysteme

Brevet européen · EP0349831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349831
Numéro de demande
EP89111267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 juin 1989
Publié
10 janv. 1990
Délivré
13 janv. 1993
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/22 (2006.01)
Priorité
CH A 2571/88 06.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 13 déc. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Oehler, Reinhard

CH-8415 Berg am Irchel

Meyer, Urs

CH-8172 Niederglatt

Lattion, André

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.