Hörgerät

Brevet européen · EP0349835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349835
Numéro de demande
EP89111310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1989
Publié
10 janv. 1990
Délivré
10 nov. 1993
Radié
10 nov. 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3822607 04.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Siemens Audiologische Technik GmbH

Gebbertstrasse 125, D-91058 Erlangen, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Meyer, Serge E. H.

CH-8917 Oberlunkhofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.