Bonbon-Spielzeug

Brevet européen · EP0349841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349841
Numéro de demande
EP89111353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1989
Publié
10 janv. 1990
Délivré
15 janv. 1992
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 3/00 (2006.01)
B65D 85/60 (2006.01)
Priorité
DE U 8808355 30.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Mederer GmbH

Oststrasse 94, Fürth, DE

Inventeur

Mederer, Herbert

W-8510 Fürth/Bayern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.