Verfahren zum Spulenwechsel
Brevet européen · EP0349939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0349939
- Numéro de demande
- EP89112057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1989
- Publié
- 10 janv. 1990
- Délivré
- 19 oct. 1994
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 67/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3822862 06.07.1988DE A 3823774 14.07.1988DE A 3905205 21.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Lenk, Erich, Dr.
D-5630 Remscheid 11, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.