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Brevet européen · EP0349951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0349951
Numéro de demande
EP89112098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1989
Publié
10 janv. 1990
Délivré
9 sept. 1992
Radié
2 juil. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3823055 07.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.07.2009

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Impex Patrick Wyss

Lohwisstrasse 50, 8123 Ebmatingen

Radiée du registre

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Wyss, Patrick

CH-8123 Ebmatingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.