Waschtisch mit Heizkörper

Brevet européen · EP0350453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0350453
Numéro de demande
EP89810505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1989
Publié
10 janv. 1990
Délivré
4 sept. 1991
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/047 (2006.01)
A47K 10/06 (2006.01)
Priorité
CH A 2605/88 08.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Christophers, Richard

W-7000 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.