Waschtisch mit Heizkörper
Brevet européen · EP0350453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0350453
- Numéro de demande
- EP89810505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1989
- Publié
- 10 janv. 1990
- Délivré
- 4 sept. 1991
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/047 (2006.01)A47K 10/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2605/88 08.07.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Christophers, Richard
W-7000 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.