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Brevet européen · EP0350545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0350545
Numéro de demande
EP88306342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1988
Publié
17 janv. 1990
Délivré
16 déc. 1992
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Japan Bano'k Co., Ltd.

Japan Bano'k Co., Ltd

12, 2-ch.Kayaba-cho, Nihonba-shi, Chuo-ku/Tokyo, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Akira, Furutsu

Sumida-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.