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Brevet européen · EP0350721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0350721
Numéro de demande
EP89111837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
23 mars 1994
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/34 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE A 3823368 09.07.1988
DE A 3840330 30.11.1988
DE A 3840331 30.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Dieter Wildfang GmbH

Klosterrunsstrasse 11, D-W-7840 Müllheim, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Wildfang, Dieter, Dipl.-Ing.

D-7840 Mühlheim, DE

Nehm, Holger

D-7840 Mühlheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.