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Brevet européen · EP0350785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0350785
Numéro de demande
EP89112333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
20 janv. 1993
Radié
5 juil. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
A44C 5/20 (2006.01)
Priorité
FR A 8809716 15.07.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.07.2009

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Gagnebin, Gaston

CH-2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.