Kunsthaut

Brevet européen · EP0351016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351016
Numéro de demande
EP89201823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
27 oct. 1993
Radié
27 oct. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/10 (2006.01)
A61L 15/16 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité
NL A 8801741 08.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Koninklijke Utermöhlen N.V.

Europalaan 20, 3526 KS Utrecht, NL

Inventeur

Wildevuur, Charles Roelf Hendrik

NL-9712 NZ Groningen, NL

Hinrings, Wouter Leonardus Joseph

NL-9718 BT Groningen, NL

Lommen, Etienne Joseph Carolus M. P.

NL-9711 JV Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.