Paillasson avec bords non pourvus de protubérances

Brevet européen · EP0351041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351041
Numéro de demande
EP89304811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
20 oct. 1993
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 27/02 (2006.01)
B29C 59/02 (2006.01)
B29D 31/00 (2006.01)
Priorité
US A 216970 11.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Kerr, Robert Charles

LaGrange Georgia 30240, US

Murray, John Hunter

LaGrange Georgia 30240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.