Paillasson avec bords non pourvus de protubérances
Brevet européen · EP0351041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0351041
- Numéro de demande
- EP89304811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1989
- Publié
- 17 janv. 1990
- Délivré
- 20 oct. 1993
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 27/02 (2006.01)B29C 59/02 (2006.01)B29D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 216970 11.07.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Kerr, Robert Charles
LaGrange Georgia 30240, US
Murray, John Hunter
LaGrange Georgia 30240, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.