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Brevet européen · EP0351108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0351108
- Numéro de demande
- EP89306650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1989
- Publié
- 17 janv. 1990
- Délivré
- 2 févr. 1994
- Radié
- 2 févr. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G02F 1/1335 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8816952 15.07.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Green, Bernard Jeffrey
Harrow Middlesex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.