Méthode d'imprégnation de bâtonnet de bois
Brevet européen · EP0351145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0351145
- Numéro de demande
- EP89306909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1989
- Publié
- 17 janv. 1990
- Délivré
- 23 févr. 1994
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27L 9/00 (2006.01)A61C 15/02 (2006.01)B27K 3/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8816476 11.07.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Wainwright, Robert Sedgewick
Haslemere Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.