Méthode d'imprégnation de bâtonnet de bois

Brevet européen · EP0351145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351145
Numéro de demande
EP89306909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
23 févr. 1994
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27L 9/00 (2006.01)
A61C 15/02 (2006.01)
B27K 3/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8816476 11.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Wainwright, Robert Sedgewick

Haslemere Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.