Behandlung von Celluloseblättern

Brevet européen · EP0351226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351226
Numéro de demande
EP89307137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
26 janv. 1994
Radié
26 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08B 1/02 (2006.01)
C08B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8816864 15.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Courtaulds Plc

50 George Street, London W1A 2BB, GB

Inventeur

Burley, Richard

Derby, DE3 5EB, GB

Slota, Lucjan Stanislaw

Coventry, CV2 5LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.