Composés herbicides et les compositions les contenant

Brevet européen · EP0351332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351332
Numéro de demande
EP89420247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
24 mars 1993
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 317/14 (2006.01)
A01N 41/10 (2006.01)
C07D 213/34 (2006.01)
C07C 323/09 (2006.01)
Priorité
FR A 8809769 13.07.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Agrochimie

14-20, rue Pierre Baizet B.P. 9163-09, Lyon, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Desbordes, Philippe

F-69007 Lyon, FR

Euvrard, Michel

F-69270 Fontaines Sur Saone, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.