Moyen de pressurisation pour poches de perfusion

Brevet européen · EP0351344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351344
Numéro de demande
EP89480075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
26 août 1992
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
FR A 8806832 16.05.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Pierre Antonetti

Breil sur Roya, FR

Mandataire

Roland Nithardt

1400 Yverdon

Inventeur

Antonetti, Pierre

F-06540 Breil-sur-Roya, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.