Ueberlaufrohr für ein Ablaufventil eines Spülkastens
Brevet européen · EP0351368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0351368
- Numéro de demande
- EP89810513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1989
- Publié
- 17 janv. 1990
- Délivré
- 29 janv. 1992
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 1/34 (2006.01)E03C 1/24 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2642/88 11.07.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 30 avr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Geberit AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Produktions AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Geberit Produktions AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Technik AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 13 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.