Verfahren zur Taktsynchronisation

Brevet européen · EP0351404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351404
Numéro de demande
EP88900769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1988
Publié
24 janv. 1990
Délivré
27 mai 1992
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 7/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3707760 11.03.1987
Demande PCT
PCT/DE1988/000019 16.01.1988
Publication PCT
WO1988/007294 22.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

ANT Nachrichtentechnik GmbH

Gerberstrasse 33, D-71522 Backnang, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hespelt, Volker

W-7150 Backnang, DE

Alberty, Thomas

W-7150 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.