Prothèse servant à raccorder des nerfs

Brevet européen · EP0351411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351411
Numéro de demande
EP88902597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1988
Publié
24 janv. 1990
Délivré
4 mars 1992
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2006.01)
Priorité
SE A 8700968 09.03.1987
Demande PCT
PCT/SE1988/000108 08.03.1988
Publication PCT
WO1988/006871 22.09.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Bowald, Staffan Folke

S-743 00 Storvreta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.