Prothèse servant à raccorder des nerfs
Brevet européen · EP0351411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0351411
- Numéro de demande
- EP88902597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1988
- Publié
- 24 janv. 1990
- Délivré
- 4 mars 1992
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/04 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8700968 09.03.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000108 08.03.1988
- Publication PCT
- WO1988/006871 22.09.1988
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Bowald, Staffan Folke
S-743 00 Storvreta, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.