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Brevet européen · EP0351437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351437
Numéro de demande
EP88909379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1988
Publié
24 janv. 1990
Délivré
27 déc. 1996
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/18 (2006.01)
Priorité
JP 312480/87 10.12.1987
Demande PCT
PCT/JP1988/001095 27.10.1988
Publication PCT
WO1989/005482 15.06.1989
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fanuc Ltd

FANUC LTD.

3580, Shibokusa Aza-Komanba, Oshinomura, Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-05, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

KAWAMURA, Hideaki

Tokyo 193, JP

FUJIBAYASHI, Kentaro

Tokyo 180, JP

HIDAKA, Yosato

Setagaya-ku Tokyo 158, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.