Verriegelbare Tür, Klappe oder dergleichen

Brevet européen · EP0351449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351449
Numéro de demande
EP88117195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1988
Publié
24 janv. 1990
Délivré
9 sept. 1992
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 90/62 (2006.01)
B65D 90/66 (2006.01)
E05D 3/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3824216 16.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

VAW Aluminium AG

VAW aluminium AG

Georg-von-Boeselager-Strasse 25, D-53117 Bonn, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Henseler, Peter

W-5300 Bonn 2, DE

Elsner, Olaf, Dipl.-Ing.

W-5300 Bonn 1, DE

Vogt, Rolf, Dipl.-Ing.

W-5300 Bonn 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.