Récipient avec sa fermeture

Brevet européen · EP0351656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351656
Numéro de demande
EP89112339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1989
Publié
24 janv. 1990
Délivré
17 juin 1992
Radié
5 juil. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 41/18 (2006.01)
Priorité
CH A 2822/88 22.07.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.07.2009

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Pré, Gérard

CH-1814 La Tour de Peilz

Sturny, Yvo

CH-1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.