Fassadendübel

Brevet européen · EP0351668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351668
Numéro de demande
EP89112452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1989
Publié
24 janv. 1990
Délivré
14 oct. 1992
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04G 23/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3824001 15.07.1988
DE A 3840055 28.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Mächtle GmbH

Jahnstrasse 4, Korntal-Münchingen 1, DE

Mandataire

Rolf Zulliger

9008 St. Gallen

Inventeur

Mächtle, Daniel

W-7015 Korntal, DE

Mayer, Joachim

W-7000 Stuttgart 50, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.