Bohrwerkzeug

Brevet européen · EP0352215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0352215
Numéro de demande
EP89710056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1989
Publié
24 janv. 1990
Délivré
30 mars 1994
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
E21B 10/44 (2006.01)
B28B 1/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3824170 16.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Haussmann, August

D-7981 Oberzell, DE

Peetz, Wolfgang, Dipl.-Ing.

D-7981 Fronreute-Blitzenreute, DE

Moser, Bernhard

D-7963 Altshausen, DE

Wessbecher, Bernd

D-7980 Ravensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.