Decke, insbesondere Bettdecke

Brevet européen · EP0352303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0352303
Numéro de demande
EP88909471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1988
Publié
31 janv. 1990
Délivré
1 juil. 1992
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 9/02 (2006.01)
Priorité
CH A 83/88 12.01.1988
Demande PCT
PCT/EP1988/000965 26.10.1988
Publication PCT
WO1989/006509 27.07.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Günter Horst Tesch

1700 Fribourg

Mandataire

Breveteam S.A. Patentabteilung

Postfach 758, 6300 Zug

Inventeur

Tesch, Günter Horst

CH-1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.