Rohrschelle

Brevet européen · EP0352438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0352438
Numéro de demande
EP89109803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1989
Publié
31 janv. 1990
Délivré
8 mai 1991
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
Priorité
CH A 2740/88 18.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Egli, Fischer & Co. AG

Gotthardstrasse 6, Claridenhof, 8002 Zürich

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Freier, Fred

CH-8344 Bäretswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.