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Brevet européen · EP0352871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0352871
Numéro de demande
EP89202206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1985
Publié
31 janv. 1990
Délivré
17 mars 1993
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/18 (2006.01)
Priorité
DE A 3510865 26.03.1985
Divisionnaire de
EP85115392
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Grote & Hartmann GmbH & Co. KG

Am Kraftwerk 13, D-42369 Wuppertal, DE

Inventeur

Deibel, Jörg

W-5600 Wuppertal 1, DE

Könnemann, Alfred, Dipl.-Ing.

W-5600 Wuppertal 21, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.