Système d'identification électromagnétique

Brevet européen · EP0353040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0353040
Numéro de demande
EP89307582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1989
Publié
31 janv. 1990
Délivré
16 févr. 1994
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8817855 27.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Smith, Andrew Laurence

Hedgerley/Bucks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.