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Brevet européen · EP0353188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0353188
Numéro de demande
EP89810545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 juil. 1989
Publié
31 janv. 1990
Délivré
16 mars 1994
Radié
18 juil. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/60 (2006.01)
C12N 15/80 (2006.01)
C12N 15/88 (2006.01)
Priorité
GB A 8818046 28.07.1988
GB A 8914666 26.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  2. 28 mars 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Heim, Jutta, Dr.

CH-4433 Ramlinsburg

Meyhack, Bernd, Dr.

CH-4312 Magden

Visser, Jacob, Prof.

NL-6703 CK Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.