Séquences d'ADN codant des polypeptides avec activité béta-1,3-glucanase

Brevet européen · EP0353191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0353191
Numéro de demande
EP89810555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1989
Publié
31 janv. 1990
Délivré
4 déc. 1996
Radié
19 juil. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/56 (2006.01)
C12N 9/24 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
Priorité
US 226303 29.07.1988
US 353312 17.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.07.2009

  2. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Meins, Frederick, Prof.

CH-4125 Riehen

Shinshi, Hideaki

Tsuchinra City Ibaraki 300, JP

Wenzler, Herman C.

Texas 77840-5201, US

Hofsteenge, Jan, Dr.

CH-4153 Reinach

Ryals, John, Dr.

Durham, NC 27713, US

Sperisen Christoph

CH-4056 Basle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.