Procédé de dosage pondéral
Brevet européen · EP0353197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0353197
- Numéro de demande
- EP89810570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 1989
- Publié
- 31 janv. 1990
- Délivré
- 13 mai 1992
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 17/06 (2006.01)G01G 13/06 (2006.01)G01G 13/295 (2006.01)B65B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2897/88 29.07.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en propriété, industrielle S.A., 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cydec Engineering S.A., 27, rue des Uttins, 1400 Yverdon → CYNOVA SA, c/o Me Jean-Pierre Wolhauser, Place Notre-Dame 4, 1700 Fribourg
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 30 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.