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Brevet européen · EP0353201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0353201
Numéro de demande
EP89830280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1989
Publié
31 janv. 1990
Délivré
10 nov. 1993
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
B62J 1/18 (2006.01)
Priorité
IT U 2167188 27.07.1988
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Bigolin, Giuseppe

Rossano Veneto (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.