Absperr- und Regelhahn

Brevet européen · EP0353521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0353521
Numéro de demande
EP89112890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1989
Publié
7 févr. 1990
Délivré
1 avr. 1992
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/02 (2006.01)
F16K 41/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3825116 23.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Xomox International GmbH & Co.

Von-Behring-Strasse 15, Lindau, DE

Inventeur

Gonsior, Wolfgang

W-8990 Lindau-Bodolz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.