Détergents

Brevet européen · EP0353976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0353976
Numéro de demande
EP89307771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1989
Publié
7 févr. 1990
Délivré
1 déc. 1993
Radié
26 sept. 1996
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C11D 11/04 (2006.01)
C07C 303/44 (2006.01)
C11D 1/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8818613 05.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 25 août 2009

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.08.2009

  5. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Cussons (International) Limited

Bridgewater H. 60 Whitw. Street, Manchester, GB

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Maden, John

Hepworth Huddersfield, HD7 7HZ, GB

Loudiadis, Lycourgos

Hale Barns Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.