Ausrüstung für eine Kipppfanne

Brevet européen · EP0354036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354036
Numéro de demande
EP89307901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1989
Publié
7 févr. 1990
Délivré
26 mai 1993
Radié
26 mai 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C21C 7/00 (2006.01)
B22D 1/00 (2006.01)
B22D 41/04 (2006.01)
Priorité
NO A 883455 04.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Inventeur

White, Douglas S.

F-06600 Cap D'Antibes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.