Ausrüstung für eine Kipppfanne
Brevet européen · EP0354036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0354036
- Numéro de demande
- EP89307901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1989
- Publié
- 7 févr. 1990
- Délivré
- 26 mai 1993
- Radié
- 26 mai 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C21C 7/00 (2006.01)B22D 1/00 (2006.01)B22D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- NO A 883455 04.08.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993
Parties
Inventeur
White, Douglas S.
F-06600 Cap D'Antibes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.