Procédé de chloruration de sucres

Brevet européen · EP0354050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354050
Numéro de demande
EP89307933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1989
Publié
7 févr. 1990
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 5/02 (2006.01)
C07H 11/00 (2006.01)
C07H 13/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8818430 03.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Tate & Lyle Public Limited Company

Sugar Quay Lower Thames Street, London EC3R 6DQ, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Homer, Nigel John

Reading, Berks RG4 0JA, GB

Jackson, Graham

Caversham, Reading, Berks, GB

Sankey, George Henry

Earley, Reading, Berks RG6 2TQ, GB

Simpson, Philip John

Tadley, Hants RG26 6RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.