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Brevet européen · EP0354068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354068
Numéro de demande
EP89308014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1989
Publié
7 févr. 1990
Délivré
15 juin 1994
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 295/096 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
Priorité
JP A 196427/88 05.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Nohira, Hiroyuki

Urawa-shi Saitama, JP

Masaki, Mitsuo

Chiba-shi Chiba, JP

Yamamoto, Masao

Misato-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.