Zeitanzeigevorrichtung

Brevet européen · EP0354187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354187
Numéro de demande
EP89810587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1989
Publié
7 févr. 1990
Délivré
15 janv. 1992
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
Priorité
CH A 2927/88 03.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.