Entleerungskugelhahn
Brevet européen · EP0354198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0354198
- Numéro de demande
- EP89870102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1989
- Publié
- 7 févr. 1990
- Délivré
- 2 mars 1994
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 228385 04.08.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hutchens, Wilbur Dean
Marshalltown Iowa 50158, US
Leger, Kurt Joseph
Marshalltown Iowa 50158, US
Berry, Robert Frederick
Conrad Iowa 50621, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.