Automatische Tür- oder Fensteranlage

Brevet européen · EP0354296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354296
Numéro de demande
EP89104984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1989
Publié
14 févr. 1990
Délivré
12 août 1992
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3823187 08.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Geze GmbH & Co.

GEZE GmbH & Co.

Siemensstrasse 21-29 Postfach 13 63, D-71229 Leonberg, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Richter, Erwin

W-7410 Reutlingen 11, DE

Farr, Peter

W-7537 Remchingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.