Filtrieranordnung

Brevet européen · EP0354317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354317
Numéro de demande
EP89110433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1989
Publié
14 févr. 1990
Délivré
6 mai 1992
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/15 (2006.01)
B01D 29/52 (2006.01)
B01D 29/90 (2006.01)
B01D 37/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2994/88 09.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Slavitschek, Gert

CH-5406 Baden

Vollmann, Wilhelm

CH-5452 Oberrohrdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.