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Brevet européen · EP0354385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354385
Numéro de demande
EP89113065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1989
Publié
14 févr. 1990
Délivré
13 nov. 1991
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/24 (2006.01)
Priorité
DE A 3903176 03.02.1989
DE A 3826951 09.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 14 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    Kurt Alten, Ringstrasse 14, D-30974 Wennigsen, Allemagne → Alten Gerätebau GmbH, Gottlieb-Daimler-Strasse 12-21, D-30974 Wennigsen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Alten Gerätebau GmbH

Gottlieb-Daimler-Strasse 12-21, D-30974 Wennigsen, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Alten, Kurt

W-3015 Wennigsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.