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Brevet européen · EP0354715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0354715
Numéro de demande
EP89307839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1989
Publié
14 févr. 1990
Délivré
7 juin 1995
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
US A 230750 09.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Videojet Systems International Inc.

Videojet Systems International, Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale/IL, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Stamer, Michael E.

Lincolnwood Illinois 60645, US

George, Henry F.

Rolling Meadows Illinois 63008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.